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Article 1 - Edition

Nom, Prénom : Christian LACAZE
Adresse : ZA La Rousière 12190 Le Nayrac
Agissant en qualité de : Président
N° SIREN : 908991193
Nommé ci-après l'"Editeur".

Article 2 - Conception

Responsable de la publication: Gérard PICOU
Agissant en qualité de : Secrétaire
Webmaster éditorial : Jean-Marc Jamet Aveyron-Net
Développement : Aveyron-Net
Réalisation graphique : Aveyron-Net

Article 3 - Hébergement

Les informations personnelles recueillies dans le cadre du service sont conservées conformément aux règles prescrites par la loi de 1978 et pendant une durée justifiée par la finalité de leur traitement.
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Article 4 - Cookies et Applets Java

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Article 5 - Liens hypertextes

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Article 6 - Droit de réponse

La loi du 21 juin 2004 institue un droit de réponse pour toute personne nommée et désignée dans un service de communication en ligne (site internet) lui permettant de faire connaître ses explications et rectifier des erreurs.
La demande d'exercice du droit de réponse est adressée au directeur de la publication au plus tard dans un délai de 3 mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant la demande.
La réponse est gratuite.